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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIQUE AMENDEMENT Route du Pas
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TERTONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERTONIC
ATLANTIQUE AMENDEMENT (S.A.R.L.), Route du Pas, "Le champ Fleuri", 44650 LEGE

Numéro de dépôt :
1288330
Date de dépôt :
15/04/1983
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/04/1993
TERTONIC de ATLANTIQUE AMENDEMENT Route du Pas

Présentation de la marque TERTONIC

Déposée le 15 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIQUE AMENDEMENT Route du Pas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TERTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATLANTIQUE AMENDEMENT Route du Pas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. FORGET - France.

La marque TERTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERTONIC est expirée depuis le 15 avril 1993.

ATLANTIQUE AMENDEMENT Route du Pas a également déposé les autres marques suivantes : SECRET VERT


ATLANTIQUE AMENDEMENT (S.A.R.L.), Route du Pas, "Le champ Fleuri", 44650 LEGE - France


A. FORGET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Engrais pour les terres (naturels). Produits agricoles, horticoles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.